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Quels Impôt payaient nos ancêtres

XVIII et XIXème siècle.

Conférence

par

M. Jean DARTIGOLLES.

Bommes le 21 mars 2003.

S'il est une tradition qui se perpétue dans les familles, même celles qui seraient les moins curieuses de leurs racines c'est bien la tradition de payer des Impôts.

Vous n'allez donc pas ce soir être tellement dépaysés sinon toute fois dans le vocabulaire. En matière fiscale le vocabulaire peut avoir son importance. C'est ainsi que la Révolution a supprimé les Impôts mais qu'elle leur a substitué les contributions.

Contributions à la bonne marche de l'Etat…. bien sûr…. la formule était si jolie que nous l'avons conservée jusqu'à nos jours. Et pourtant, nos ancêtres, semble-t-il, n'ont pas su apprécier la nuance, et n'ont pas très bien compris la différence qu'il pouvait y avoir entre payer des impôts au Roi et contribuer aux charges de la République.

Ils payaient donc des impôts, et de nombreux impôts, bien avant que Napoléon ne codifie ce principe fiscal, "il faut varier les impôts, disait-il, pour qu'ils paraissent moins lourds" une règle que tout bon ministre des finances se doit de pratiquer…..et il n'est que d'observer ce qui sort de Bercy en ce moment pour réaliser qu'elle connaît toujours les faveurs de l'Etat.

Nous ne reviendrons pas sur ceux qu'ils versaient à leur Curé, nous les avons évoqués, ici-même l'an passé quand nous avons parlé de la perception des dîmes.

Nous allons donc examiner successivement les impôts féodaux versés au Seigneur et les impôts royaux. La matière est complexe et passablement brouillonne nous ne pourrons que la survoler. Je vous convie donc à une sorte de promenade aérienne beaucoup plus qu'à une analyse détaillée qui, d'ailleurs, ne manquerait pas de vous lasser.

Le premier, le plus fondamental, est l'EXPORLE venu du fond des âges, il ne représente pratiquement plus rien au XVII et XVIIIème siècles mais il a conservé une forte valeur symbolique.

Son montant est dérisoire, la valeur de quelques verres de vin ou de quelques morceaux de pain pour l'ensemble d'une propriété mais le fait de le payer consacre le lien personnel établi entre un Seigneur qui concède une partie de sa terre et le paysan qui la reçoit.

Et paradoxalement, les paysans sont très attachés au versement de cet impôt car c'est souvent le seul titre de propriété dont ils disposent.

Autrement dit chaque fois que change l'un des deux partenaires. On peut payer deux fois l'exporle dans la même année….. et rester ensuite 40 ou 50 ans sans avoir à la repayer….

C'est une redevance annuelle représentant le loyer de la terre concédée au paysan. Il a été fixé une fois pour toute au début de la concession, il y a 50, 100 200 ans de cela et n'a jamais été révisé dans son montant.

Il est généralement défini en argent pour partie et en nature pour l'autre partie. Du fait de l'érosion monétaire au fil du temps, la part en argent est souvent devenue dérisoire ou peu s'en faut.

Par contre, la part exprimée en nature a conservé toute sa valeur, une barrique ou un sac de seigle dont on a convenu au XVIème siècle restent une barrique ou un sac de seigle au XVIIIème siècle.

Le montant du cens est souvent complété par des redevances exprimées en poulets, chapons ou douzaines d'œufs. Le cens doit être porté et payé au château. C'est l'inverse de la dîme que le Curé, souvenez-vous devait aller chercher lui-même sur le terrain.

Ce système est assez pervers et voici pourquoi. Le paysan qui paye ponctuellement son dû n'a rien à craindre mais, celui qui laisse courir et ne se déplace pas pour aller payer court un grand risque.

En effet le cens se prescrit par 30 ans. C'est-à-dire que si on a réussi à ne pas le payer pendant 30 ans, non seulement on n'aura plus à payer les 30 années de retard mais de plus, le Seigneur n'aura jamais plus le droit de l'exiger à l'avenir.

Avouez qu'il pouvait être tentant de se lancer dans l'aventure. Il arrivait souvent que les comptables du Seigneur ne réagissent pas, mais ils veillaient, et à la 29^ème année, soudain ils se réveillaient et présentaient au mauvais payeur la facture totale majorée des intérêts selon la formule des intérêts composés.

Imaginez, par exemple, le cas du tenancier d'une petite vigne qui produisait 4 barriques par an, car ces propriétés étaient souvent minuscules. Il était taxé, par exemple, d'un cens d'un quart de vin par an valant environ 7 livres pour un vin de Graves de Landiras ou de Pujols. Il fait le mort et ne le paye pas.

Personne ne le lui réclame mais au terme de la 29^ème année le Régisseur du Seigneur exige la remise immédiate de 14 barriques et demie selon la règle implacable des intérêts composés au taux légal de 5 %.

14 barriques, ou plus de 100 livres, c'était 3 ans et demi de sa récolte ou le montant de la dot de sa fille. Où voulez-vous qu'il aille les chercher ? C’était la ruine du pauvre homme…

Ce risque était énorme et bien connu de tous…et malgré cela, beaucoup l’on couru. Quelques uns, chanceux, ont été oubliés et sont passés par maille. Il ont gagné leur pari, mais beaucoup d’autres y ont malheureusement beaucoup perdu.

Un autre impôt était celui des « lods et ventes ». C’était un droit de mutation qui s’appliquait à toutes les transactions immobilières. Son montant était généralement fixé à 12,5 % du prix de vente figurant au contrat avec, quelquefois, quelques remises partielles consenties par le Seigneur et que l’on appelait « des relachements ».

Tout acheteur d’un bien foncier devait présenter son contrat au Seigneur. Et là deux possibilités :

-Ou bien il décidait d’exercer un droit de préemption qu’en droit féodal on appelait le droit de prélation.

Au premier cas l’acheteur payait le montant demandé et repartait définitivement propriétaire de son bien. C’était le cas le plus général, et de beaucoup.

Au second cas le Seigneur reprenait le bien foncier qu’il avait autrefois concédé, mais dans ce cas devait régler comptant à l’acheteur le prix indiqué dans le contrat majoré de ce que l’on appelait les loyaux coûts, c’est-à-dire les frais de notaire et d’enregistrement. L’opération ne devait rien coûter à l’acheteur dessaisi.

Vous noterez en passant combien ce système rendait dangereuse la pratique des dessous de table, car le Seigneur rachetait le bien au prix figurant dans le contrat. En faisant figurer une somme inférieure au prix réel, en vue de payer un peu moins de droits, l’acquéreur prenait un gros risque, celui de voir le Seigneur le prendre au mot sur la base du prix réduit déclaré.

Autre impôt encore, en nature celui-là, celui de la corvée seigneuriale à ne pas confondre avec la corvée Royale dont nous parlerons tout à l’heure.

Chaque tenancier était tenu de fournir gratuitement chaque année un certain nombre de journées de travail, 6 à 12 en moyenne selon les lieux. Moitié moins si l’on y allait avec un attelage.

La prestation de cette corvée était généralement mal perçue car les travaux et charrois du Seigneur, fenaisons, moissons, vendanges se situaient au moment même où les paysans avaient à effectuer les mêmes travaux sur leur propre domaine.

Les travaux d’utilité publique, généralement effectués en morte saison étaient mieux acceptés. C’est ainsi que le ruisseau de l’Eau Belle à Budos, entre le moulin du Batan et le Ciron a été entièrement creusé de main d’homme par la corvée seigneuriale dans les années 1760.

Vous avez là bien près de 4.000 m3 de terrassement entièrement réalisés à la pelle et à la pioche par les Budossais de l’époque.

Ces prestations étaient également mal vues car elles pouvaient revêtir un caractère vexatoire. Le 7 mars 1788, l’homme d’affaires du Baron de Budos avait formé un convoi de charrettes pour acheminer le vin de son maître sur le port de Barsac.

Laurent Capdeville dit Catare avait été désigné pour en faire partie. Or c’était précisément le jour des fiançailles de sa fille. Grand jour de fête en sa maison. Il lui fallut tout de même partir et l’on vit le notaire, Me Duffau, partir lui aussi à cheval à la poursuite du convoi qu’il rattrapa au carrefour de La Salle, en milieu de matinée, à l’occasion d’une halte destinée à laisser un peu souffler les bœufs.

Et c’est là, appuyé à une charrette que le notaire recueille le consentement du père à ce mariage en prenant deux bouviers du convoi comme témoins. Puis il s’en retourna à Budos vers la fête tandis que Laurent Capdeville poursuivait son chemin vers le port de Barsac.

Nul doute qu’il ait ressenti ce jour là la corvée seigneuriale comme une lourde contrainte. C’est avec la répétition de tels épisodes mal vécus qu’on fait le lit d’une révolution.

A côté des impôts directs, subsistaient quelques impôts indirects les uns justifiés du moins dans leur principe, par quelques services rendus, d’autres sans autre fondement que le fait du Prince consacré par des usages immémoriaux.

Autant d’installations appartenant au Seigneur et que devaient obligatoirement utiliser les manants sans pouvoir s’y soustraire et moyennant finance bien sûr.

Aux XVIIe et XVIIIe siècles tout cela avait disparu. Chacun cuisait son pain ou pressait sa vendange où il voulait et sans rien payer au Seigneur mais il en était resté quelques souvenirs. Le quartier de Fonbane à Budos rappelle que les sources qui s’y trouvent furent une fontaine banale.

Aux XVIIe et XVIIIe siècles, seuls les moulins et la boucheries étaient restés l’apanage des Seigneurs. Ils les affermaient à des professionnels moyennant un bail, mais les manants d’une Seigneurie n’avaient plus l’obligation de recourir à l’installation de son Seigneur, ils étaient libre de recourir aux commerces d’une Seigneurie voisine.

Nous avons, ici même, en d’autres temps parlé des moulins, disons un mot des boucheries. Elles étaient étroitement surveillées car le Seigneur et sa famille y avaient un intérêt personnel.

Ce bail passé avec le boucher prévoyait en effet que, outre le prix du loyer exprimé en argent, il devrait fournir gratuitement au château un certain nombre de morceaux:

Mais il y avait des fraudes, des fraudes et des fraudeurs. A Léogeats on découvre un certain Dupeyron, simple particulier qui fait "un petit commerce à vendre de la viande de cochon pour subvenir à ses besoins".

Le 29 mars 1771, les officiers du Seigneur font une descente dans son arrière cuisine et le mènent en prison à Noaillan. En 1772, c'est le boucher de Landiras qui dénonce un quidam pour avoir abattu une de ses vaches et l'avoir débitée à petit prix.

Le quidam est frappé d'une amende mais il récidive et le boucher officiel se fâche tout rouge. Le 21 novembre 1775, il somme les Agents du Seigneur de mettre bon ordre à cela sinon il ne paiera plus le prix de sa ferme.

Certes il est dans son droit, mais les Landiranais n'apprécient pas trop ce zèle. Ils lui reprochent à leur tour de vendre "chair femelle" au lieu et place de "chair mâle" autrement dit de la vache pour du boeuf.

Ils veulent voir la viande sur son étal devant sa porte, ce à quoi le boucher rétorque que s'il la tient à l'intérieur c'est pour la mettre à l'abri des mouches. Toute la population de Landiras se réunit alors un dimanche devant l'église pour signifier à son boucher qu'elle n'a rien à faire des mouches et qu'il devra présenter sa viande dehors.

Ici et là, on trouvait encore quelques survivance de coutumes anciennes. Le droit de Banvin par exemple, il accordait au Seigneur le privilège exclusif de la vente du vin dans les auberges la veille, le jour et le lendemain de la fête locale.

A Budos c'était pour la Saint Pierre et ces trois jours représentaient évidemment les meilleures ventes de l'année. Cette coutume avait, il faut le dire, été passablement oubliée lorsqu'un jeune baron, en 1715, à la mort de son père, ne la ressorte de ses tiroirs.

Les Budossais protestèrent, il s'ensuivit un procès qui dura 40 ans; ils le perdirent. Le droit de Banvin fut rétabli par un dernier jugement affiché à la porte de l'église le 23 juin 1756.

Dans l'ensemble, ils étaient assez modiques mais parfaitement irritants et constituaient un frein à la liberté du commerce.

En 1724 le Conseil du Roi s'attaqua à leur problème avec la ferme intention , sinon de les supprimer, du moins de les réduire…

Dans un premier temps, chaque Seigneur titulaire d'un ou plusieurs droits fut sommé de présenter ses titres à l'Administration Royale. Puis dans un second temps, ceux qui avaient pu produire les titres justifiant leur perception furent sommés de démontrer que cette perception correspondait à un service rendu.

Nous ne rentrerons pas dans le détail de cette affaire car elle dura plus de 50 ans. Au terme de tout ceci et à titre d'exemple la Dame de Bordes, veuve de La Roque, Baronne de Budos avait deux droits:

Le péage établi sur le pont avait quelque fondement puisque c'étaient les Seigneurs de Budos qui l'avait construit et qui l'entretenaient.

Le péage établi sur le Ciron était totalement injustifié puisque les Seigneurs ne procédaient à aucun aménagement de la rivière.

Pour avoir voulu les défendre tous les deux, elle les perdit tous les deux. Dans un Arrêt pris en son Conseil à Fontainebleau le 7 octobre 1738 louis XV les supprima sans appel.

Les de La Roque Budos continuèrent pourtant à entretenir le pont d'Aulan jusqu'en 1790 sans plus rien percevoir à son passage.

La Marquise de Pons, Seigneuresse de Castelnau de Cernès, avait eu plus de chance…Elle avait 6 droits, elle en conserva un dont le tarif, très précis, fut homologué par l'Administration Royale.

C'est tarifs de péage sont très précieux car ils nous donnent une bonne idée des courants commerciaux de l'époque.

Hé oui ! pour les palombes, l'unité de compte était la charrette entière ! On y trouve aussi: du vin en barrique, du merlu, des harengs, de la morue, de la mercerie, de la vaisselle etc… etc…

Un examen attentif des tarifs de ces péages: de Cadillac, de Castelnau de Cernès ou autre…. fournit de précieux renseignements sur la valeur que l'on attribuait aux choses et surtout sur leur valeur relative.

Ainsi par exemple à Cadillac, en 1754, on percevait autant pour le passage d'un seul saumon que pour le passage d'une douzaine d'aloses. Et mieux encore ! Une douzaine de lamproies ne payait que le tiers de la taxe perçus sur 12 aloses. Montrant bien par là que les lamproies étaient moins appréciées que les aloses et bien moins encore que le saumon. C'est une situation qui s'est bien retournée depuis lors.

Pour compléter cette panoplie d'impôts il faudrait dresser un inventaire de quantité de menues obligations souvent désuètes sinon ridicules et que l'on ne respectait pratiquement plus mais qui figuraient encore dans les Chartes Féodales.

Pour abréger, je n'en citerai que deux, deux parmi tant d'autres mais qui vous permettrons de vous faire une idée de la chose.

A Budos depuis le Moyen Age et jusqu'au 4 août 1789 "tout acheteur de poules, chevreaux, oeufs, et autres denrées de cette espèces" dit le texte, devait passer, en revenant du marché, aux cuisines du château pour demander si l'on n'en avait pas besoin, le Seigneur disposant d'un droit de préemption.

Cette obligation avait été perdue de vue depuis longtemps lorsque le Baron, le 21 juin 1763, demanda qu'on la rappelle en en faisant lecture à la messe du dimanche suivant.

Autre disposition insolite, lorsqu'un marchand de vaisselle se présentait avec des verres à boire au péage du pont de Villandraut. Sur chaque douzaine de verres, il devait en prélever un et le donner à l'Agent du Seigneur tenant le bureau du péage.

Cet Agent devait remplir ce verre de vin et l'offrir au marchand qui devait le boire sur place. Puis il reprenait le verre qui devenait la propriété du Seigneur. On ose à peine imaginer l'état du marchand si sa charrette portait 25 douzaines de verres, ou plus peut-être encore.

Mais que dire aussi de la table du Seigneur sur laquelle on retrouverait quantité de verres dépareillés au gré des passages des marchands.

Mais voilà que nous nous égarons dans le détail. Il est grand temps de revenir à des choses essentielles en abordant l'importante question des Impôts Royaux.

La Taille est l'impôt Royal le plus lourd et le plus impopulaire. Sa grille de répartition sert de base à bien d'autres perceptions. Il est essentiellement rural.

Les villes de Bordeaux, Périgueux, Bergerac en sont exemptes mais aussi quelques paroisses rurales telles Uzeste et Préchac qui, à un moment de leur histoire ont réuni un capital suffisant pour racheter leur taille.

Elles ont ainsi versé en une seule fois une somme importante en un moment où le Trésor Royal avait un besoin pressant d'argent.

S'étant ainsi "rachetées" elles ne pouvaient plus être soumises à l'impôt dans la suite des temps.

La Taille était un impôt de répartition. Le Conseil du Roi en fixait chaque année le montant global pour tout le Royaume et le partageait avec pas mal d'approximation entre les différentes généralités (disons en gros, les Provinces…)

Puis dans chaque généralité (pour nous Bordeaux) l'intendant répartissait le montant qui lui était imputé entre les diverses élections (pour nous Bordeaux et Bazas) dont le subdélégué, une sorte de sous-préfet, répartissait à son tour ce qui lui était demandé entre chaque paroisse selon des critères qui devaient souvent plus au pifomètre qu'à un outil statistique.

Pour fixer vos idées, au moins sur un plan relatif, je vous ai préparé un document que vous pourrez consulter tout à l'heure et dans lequel vous trouverez le montant des impositions de quelques proches paroisses en 1750. (Voir doc.)

Vous pourrez y constater que Barsac était plus imposé que Cadillac et plus de deux fois plus que Sauternes et Budos qui étaient toutes deux traitées sur un pied d'égalité.

L'indication du montant à payer arrivait traditionnellement dans les paroisses dans les derniers jours de janvier. Il était, on s'en doutera, très attendu. Il était annoncé et publié à la sortie de la messe le dimanche suivant.

Il n'existait pas de percepteur titulaire, ce sont les contribuable du lieu, changeant tous les ans à tour de rôle qui assuraient eux-mêmes la répartition du montant imposé, entre chaque habitant, selon un rôle qu'ils établissaient de leur propre main et selon leur appréciation personnelle (je vous en montrerai un tout à l'heure.)

Ces contribuables désignés, appelés collecteurs, figuraient sur un tableau dressé par les villageois eux-mêmes, devant notaire, et portant sur une dizaine d'années à l'avance. Ces collecteurs sont au minimum deux avec trois suppléants désignés de la même manière, davantage dans les grandes paroisses, ils sont personnellement responsables, sur leurs biens personnels de la bonne rentrée de l'impôt.

Si l'argent ne rentre pas, c'est à eux d'engager saisies arrêt et autres poursuites à l'encontre des récalcitrants qui ne sont autres que leurs voisins, éventuellement leurs amis, voire même leurs parents.

S'il ne font pas diligence c'est eux qui paieront à la place des contribuables défaillants.

Toutes ces démarches coûtent pas mal d'argent et beaucoup de temps car il leur faut aller de porte en porte dans tout le village quatre fois dans l'année car l'impôt se paie par trimestre. Tout cela est très, très contraignant. Ils reçoivent pour cela une petite compensation qui est de 2,50 % sur le montant de l'impôt.

Le principe de base de ce système est que votre voisin est mieux placé qu'un lointain fonctionnaire du fisc pour apprécier votre fortune. Et que, par ailleurs, l'alternance des collecteurs, chaque année selon le tableau, garantit tout risque de surcharge arbitraire dans la crainte de se voir surchargé lui-même par le collecteur du moment dans les années à venir. Chacun y passe à son tour.

Tout cela est bel et bon en théorie, mais en théorie seulement car le système, en fait, est entaché de nombreux vices.

Pendant des siècles chaque paysan a cherché à paraître le plus misérable possible aux yeux de son voisin. On a laissé tombé les bâtiments en ruine, on a freiné l'esprit d'entreprise, on a cherché par tous les moyens à dissimuler, sinon même à renoncer à une aisance possible. Cela a constitué un frein indiscutable au développement rural.

Par ailleurs, tout le monde ne passait pas au tableau de la collecte. Seuls y figuraient les propriétaires réputés solvables. Pour être responsable sur ses biens, encore fallait-il en avoir… Les plus pauvres et les plus faibles, les journaliers, les veuves etc… ne pouvaient être collecteurs et pouvait donc être insidieusement surchargés sans aucun risque de rétorsion.

Il y avait, ici ou là , quelques tentatives pour clarifier une situation sujette à bien des cautions. Ainsi à Noaillan, les collecteurs de l'année 1777 font-il un réel effort de transparence. Ils avaient reçu le montant de l'imposition le 26 janvier "à quatre heures après midi" nous disent-ils, ce sont des gens précis.

Ils avaient publié ce document à la sortie de la messe du dimanche 2 février et convoqué toute la population pour le lendemain lundi, sur la place publique "au devant du domicile de la veuve de Jean Faurens" où l'on devait installer une table avec du papier et un écritoire.

Tout simplement, nous disent-ils "parce que c'est le plus sec et le plus commode." Et là, ils se proposent d'établir le rôle de l'année en présence de tous les habitants "afin que justice soit rendue à chacun."

Ne vous y trompez pas, une telle procédure est exceptionnelle et ne doit pas occulter les vices généraux du système.

Le sentiment d'injustice et d'inégalité qui s'attachait à la Taille était d'aurant plus grand qu'elles comportait de nombreuses exemptions personnelles:

Les nobles, leurs serviteurs, les membres du clergé n'y étaient pas soumis, mais pas davantage les bourgeois de Bordeaux pour leurs propriétés rurales, pas plus que les paysans possédant des terres dans plusieurs paroisses car ils ne pouvaient être imposés que dans l'une d'entre elles et ils choisissaient, bien sûr, celle où ils avaient le moins de terre au soleil.

Tout cela avait pour conséquence de réduire sensiblement le nombre de contribuables qui devaient se partager le montant de l'imposition qui, elle, restait constante et leur contribution s'en trouvait majorée d'autant.

Et ce n'était pas tout, car, lorsqu'un Noble ou un Bourgeois de Bordeaux, par exemple, achetait une terre ou une vigne à un paysan local c'était une contribution qui disparaissait du rôle de la paroisse et qu'il fallait répartir l'année suivante entre les contribuables restants, lesquels, de ce fait, se trouvaient surtaxés.

Au surplus les tentatives de fraudes étaient fréquentes. L'une des plus courantes concernait le statut de Bourgeois de Bordeaux qui, séduits par la douceur de vivre en leur confortables résidence de campagne venaient s'y installer 8 ou 9 mois par an tout en conservant leur domicile légal à la ville, ce qui les exemptait du paiement de la Taille.

Mais les paysans locaux veillaient au grain et nous avons conservé maints témoignages de leurs vives réactions. Ainsi par exemple à Pujols, où, le mardi de pentecôte 1786, Jean Lacoste, dit Ganache, Syndic de la paroisse, réunit la population à la sortie de la messe et lui tînt ce discours:

"le poids accablant des impositions Royales…devenant de plus en plus préjudiciable au bas peuple qui se trouve …dans l'impossibilité d'y satisfaire, il serait intéressant pour les contribuables actuels qui, seuls, en supportent avec peine le fardeau, de (taxer) à l'avenir, sur les rôles annuels de (notre) paroisse ceux qui, jusqu'à présent, ne l'ont pas été sous le vain prétexte qu'ils sont Bourgeois de Bordeaux et qu'ils jouissent abusivement du privilège d'exemption…(alors qu'ils) font continuellement leur résidence dans (notre) paroisse (et) qu'il est vrai qu'il est notoire que les uns et les autres ne vont en ville que passagèrement…"

Et il conclut qu'il convient de les inscrire comme partie prenante au rôle local. Ce qu'approuve aussitôt l'Assemblée des paroissiens.

Je pense que vous aurez été sensibles au caractère revendicatif du propos. Il est significatif de l'évolution des idées. Nous sommes là à trois ans de la révolution.

Ajoutons pour terminer que le montant de la Taille, sur décision de l'Intendant, était susceptible de quelques réductions en cas de calamités agricoles dûment constatées, grêle, gelées, etc… les procès verbaux d'enquêtes qui nous sont parvenus à ce sujet nous fournissent, en pareil cas des indications très détaillées sur les cultures pratiquées dans chacun des lieux-dits des villages.

Au cours du XVIIIe siècle, le pouvoir Royal a tenté à plusieurs reprises de réformer en profondeur le système de la répartition et de la perception de la Taille notamment en préconisant l'établissement d'un cadastre.

Il s'est toujours heurté à de vives résistances locales, en particulier celle du parlement et n'a jamais pu aboutir à quoi que ce soit.

Venons-en si vous le voulez bien à un autre impôt Royal, celui de la Capitation. C'était comme son nom l'indique, un impôt personnel frappant chaque tête, noblesse et clergé inclus. Tout sujet du royaume était concerné, y compris le frère du Roi.

Pour cela la société française avait été divisée en 22 classes sur lesquelles s'établissait une hiérarchie de 589 rangs sur lesquels chacun devait trouver sa place.

A chaque classe correspondait un tarif. Ce tarif fut publié le 18 janvier 1695 et souleva bien des polémiques.

Dans la première classe taxée pour 2.000 livres annuelles ont trouvait une douzaine de personnes: le dauphin, fils du Roi, le Duc d'Orléans, les Ministres et Fermiers Généraux.

En deuxième classe pour 1.500 livres annuelles venaient les Princes, les Ducs, les Maréchaux de France etc…

Les comtes, Marquis et Barons ne venaient qu'en septième classe pour 250 livres.

Les artisans des bourgs et des villages et les petits paysans relevaient de la vingt et unième classe pour 2 livres et dans la vingt deuxième pour une livre on trouvait les soldats, les trompettes, les matelots, les manœuvres etc… etc…

Très vite le Clergé racheta son imposition pour un montant global de 4 millions de livres pour la France entière. Ce fut la première exemption négociée.

Eh oui …!! Afin d'accéder à une classe supérieure à celle qu'on leur avait attribuée. Cela leur fut, d'ailleurs, le plus souvent refusé.

Après quoi, à partir de 1705, la capitation devint un simple supplément à la Taille sous forme d'une majoration de 5 %, collectée en même temps et sur le même rôle.

Seuls les exemptés de la Taille, Nobles et Citadins par exemple, continuèrent à payer leur Capitation à part. En 1777, la Baronne de Budos payait 38 livres et ne risquait donc pas de se ruiner.

Venons-en maintenant aux impôts des dixièmes et vingtièmes. Ici la matière est si complexe qu'il nous faudrait une soirée entière pour la débrouiller. Nous allons donc beaucoup, beaucoup simplifier.

Nous sommes en 1709 après la défaite de Malplaquet et la perte de la ville de Mons, la guerre de Hollande tourne au désastre. Le Trésor Royal est à sec. Afin d'aborder la négociation du traité d'Utrecht en de meilleures conditions Louis XIV, le 14 octobre 1710, crée un nouvel impôt qu'on dit provisoire. Un impôt de un dixième de tous les revenus. Ce provisoire dura 30 ans.

Mais au fil du temps, le rendement de cet impôt ne cessa de diminuer car nombreux étaient ceux qui, selon l'usage que vous connaissez bien maintenant, s'étaient rachetés par le versement d'un capital. Il y avait donc de moins en moins d'assujettis pour le payer. Alors, tout bonnement , en mai 1749, on supprima cet impôt du dixième au grand dam de ceux qui avaient payé le forfait pour s'en débarrasser car dans le même temps on créa un impôt nouveau de un vingtième des revenus.

Il était bien précisé que les forfaits versés pour le dixième ne se reporteraient pas sur le vingtième. On avait donc remis les compteurs à zéro.

Un vingtième, direz-vous, c'est toujours mieux qu'un dixième mais on instaura bientôt un second vingtième et puis même un troisième en 1760. 3 vingtièmes au lieu d'un dixième cela commençait à faire beaucoup.

A ces impôt payés en argent s'ajoutaient les impôts payés en nature et tout spécialement la Corvée Royale ! Nous avons déjà parlé de la corvée seigneuriale, celle des prestations dues au Seigneur du lieu. Mais, il s'agit ici d'une autre corvée, celle du Roi qui s'ajoute à la première.

Elle était destinée à l'entretien des grandes routes telles que Bordeaux-Langon ou Langon-Bazas, au creusement et à l'entretien des canaux, à la construction des ponts, bref à la réalisation de tous les grands ouvrages entrepris sous la direction des Ingénieurs du Roi.

A l'origine, cette prestation était de six journées par an de travail gratuit pour un homme n'apportant que ses bras réduite à trois journées pour ceux qui y participaient avec un attelage.

Cette corvée était détestée des braves paysans parce qu'elle n'étaient pas rémunérée et que pendant ce temps là il fallait bien que la famille vive à la maison, mais surtout parce qu'elle les envoyait sur des chantiers éloignés pendant plusieurs jours, hors de chez eux et qu'ils n'aimaient pas ça.

Les Seigneurs et les Bourgeois la détestaient aussi parce qu'ils voyaient d'un mauvais œil leur main d'œuvre abandonner leurs exploitations pour aller travailler sur les chantiers du Roi. Tous étaient donc bien d'accord pour esquiver cette corvée. Les exemption de complaisance, les passe droits et l'absentéisme pur et simple régnaient en maîtres.

Ainsi à Sauternes où le rôle de la corvée recensait 39 bouviers et 200 journaliers que l'on aurait dû voir au travail, on n'en comptait respectivement, à l'occasion d'un contrôle, que 13 et 58, toujours les mêmes, bien sûr, les pauvres bougres qui n'avaient pas su trouver les relations ou les protections nécessaires pour s'en faire exempter; et les travaux n'avançaient pas, l'état des routes était déplorable.

Faute de savoir résoudre ce problème l'Intendant de la province décida en 1769 de doubler purement et simplement le nombre de jours de prestation.

Cette charge nouvelle, très lourde, vint porter évidemment sur les mêmes épaules rendant la situation de ces pauvres gens encore plus précaire.

Chaque village résistait de son mieux aux convocations de l'Administration. Par la voix de son Syndic, nous dirions de son Maire, le village faisait le plus souvent répondre que le travail avait déjà été fait et que la communauté était donc à jour de ses obligations.

Ainsi, par exemple, mais ce n'est qu'un exemple, en 1783, la paroisse de Budos avait reçu des instructions pour aller exécuter des travaux à Barsac sur le grand chemin Royal que nous appelons Nationale 113.

Le syndic adressa aussitôt une lettre à l'Intendant( nous dirions le Préfet) en lui exposant que Budos s'était déjà acquitté de ses obligations de son propre chef en procédant à des travaux d'entretien sur le chemin de Budos à Langon.

Mais l'intendant ne l'entendit pas, évidemment, de cette oreille. Ce qu'il voulait, lui, c'était entretenir le chemin royal. Que les Budossais entretiennent leur chemin de Langon n'était pas pour lui déplaire, mais c'était leur affaire qui n'avait rien à voir avec l'entretien des chemins du Roi.

Il prit donc aussitôt une ordonnance, le 22 août 1783 les mettant en demeure d'aller exécuter leur travail à Barsac ou d'en payer le montant pour qu'on le fasse faire à leurs frais:

"Nous ordonnons que, faute pour les défaillants d'acquitter leur tâche dans la quinzaine, ils seront contraints par toutes voies (de droit), même par corps, d'en payer le montant entre les mains (de l'Administration).

Le 16 octobre suivant, Pierre Mercadé huissier à Bordeaux fait le voyage de Budos et se présente chez Arnaud Batailley collecteur des Tailles de l'année, en sa maison, au quartier des Marots, et là, il le somme, au nom de l'Intendant de se rendre auprès de l'Administration pour aller y chercher le rôle d'imposition spécial en vue de recouvrer le montant des travaux qui n'ont pas été exécutés puisque les villageois ne se sont pas rendus sur ce chantier il faut qu'il payent comme ils en avaient été prévenus.

Pour lui, le travail est déjà fait, un point c'est tout et l'huissier enregistre fidèlement sa réponse:

Il m'a répondu qu'il ne savait pas ce que je lui voulais dire en lui parlant d'un rôle de corvée, attendu qu'il avait déjà fait l'ouvrage sur le chemin de Langon pour (les années) 1782 et 1783, et que, de plus, il ne voulait pas se faire mal voir de tous les (habitants) qui lui défendraient (rigoureusement) de le prendre. J'ai eu beau lui faire apercevoir que lui seul en serait victime et qu'on le forcerait à le prendre pour son compte, il m'a répondu qu'il ne craignait rien…et que je pouvais faire ce que je voulais."

Notons en passant que l'huissier Mercadé devait connaître le chemin, car, six jours auparavant, le 10 octobre, il était déjà venu à Léogeats chez Jean Dupeyron Syndic de la paroisse pour lui signifier, au mot près, la même ordonnance et qu'il en avait reçu une réponse à peu près identique.

Landiras, Noaillan et d'autres paroisses étaient dans le même cas à tel point que le 15 décembre, Nicolas Dupré de Saint Maur, l'intendant, prit une nouvelle ordonnance, tout à fait comminatoire, rendant personnellement responsables sur leurs biens, les Syndics et collecteurs paroissiaux du paiement du montant des travaux.

Et il faut croire que le cas était général puisque le texte qui nous est parvenu laisse en blanc le nom de la paroisse et le nom des responsables.

L'Administration Royale est parfaitement informée des mobiles de ces mouvements de résistance. Dans une lettre personnelle adressée à l'Intendant, l'Ingénieur des Ponts et Chaussées éclaire bien le problème en écrivant:

"….quel est, dans tout le royaume, la communauté qui, pour sa commodité et son agrément personnel n'eût mieux aimé s'occuper au rétablissement de ses chemins particuliers (plutôt) que d'abandonner ses foyers pour aller construire au loin des communications publiques…." Bien entendu, n'en doutez pas, toutes ces paroisses finiront par payer. C'était la lutte du pot de terre contre le pot de fer.

Dans les dernières années avant la Révolution on finit, d'entrée de jeu, par donner aux paroisses le choix entre l'exécution du travail ou le paiement de son prix, ce qui évitait toute procédure judiciaire.

La paroisse se voyait assigner une tâche, après quoi, réunie en Assemblée Capitulaire à la sortie de la messe elle décidait, aux voix, d'exécuter ou de payer.

En 1782, Noaillan et Léogeats se voient assigner la livraison d'environ 350 m3 de terre et 100 m3 de pierre sur la grand'route aux portes de Langon. Noaillan décide de payer tandis que Léogeats choisit d'exécuter le travail.

Reste à dire un mot des Impôts indirects, un mot seulement car le plus important d'entre eux, la Gabelle, ne s'appliquait pas dans nos contrées et ce n'est pas la taxe établie en février 1748 sur la poudre à perruque ou sur la cire à cacheter qui a dû beaucoup préoccuper nos ancêtres.

Par contre une taxe supplémentaire de 3 sols sur les cierges instaurée à la même date n'a pu les laisser indifférents car on en faisait une forte consommation à l'église. De même; ont-ils été sensibles à la majoration des droits sur les papiers timbrés qu'ils utilisaient beaucoup, par notaire interposé bien qu'ils fussent, quant à eux, dans leur grande majorité illettrés.

Au résultat de tout ceci quelle pouvait être la charge fiscale supportée par un petit propriétaire local ? Compte tenu de la diversité des situations je n'ai jamais pu m'en faire une idée précise… D'autres s'y sont essayés. Je vous donne leurs conclusions les plus généralement admises mais en vous demandant de les accueillir avec beaucoup de prudence et de réserve.

Les prélèvement fiscaux auraient pu être à la fin du XVIIIe siècle de l'ordre de:

Soit environ 60 % pour l'ensemble de la fiscalité ce qui est évidemment tout à fait considérable et nous conforte dans l'image d'une France rurale écrasée d'impôts et surtout d'impôts mal répartis entre la ville et la campagne et encore plus mal répartis entre les diverses classes sociales.

Les Désordre de la fiscalité ont compté pour beaucoup dans la préparation de la Révolution, mais ceci est une autre histoire.

Paroisses	Sommes en livres.
Barsac	4610
Preignac	4340
Noaillan	4000
Cerons	2135
Landiras	2055
Podensac	1990
Pujols	1915
St Symphorien	1800
Bommes	1770
Illats	1650
Budos	1460
Sauternes	1440
Balizac	1250
St Léger	1030
Villandraut	515
Pour mémoire et comparaison:
Cadillac	4485
St Macaire	4015

Sommaire:	Introduction.	Autres Impôts.
	Les Impôts féodaux.	Les impôts royaux.
	L'exporle.	La taille.
	Le Cens.	La Capitation.
	Les lods et ventes.	Les dixièmes et vingtièmes.
	La corvée seigneuriale.	La corvée royale.
	Le droit de ban.	Impôts Indirects.
	Le droit de banvin.	Conclusion.
	Le droit de péage.	Montant des tailles.

Réalisée le 21 avril 2003	André Cochet
Mise ur le Web le 2003	Christian Flages
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